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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS SUD-EST
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LE SERRE GAVOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SERRE GAVOT
FRANCE BOISSONS SUD-EST, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98738882
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2028

Présentation de la marque LE SERRE GAVOT

Déposée le 25 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SERRE GAVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS SUD-EST domicilié(e) 113 avenue des Frères Lumière - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 506 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SERRE GAVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SERRE GAVOT arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

FRANCE BOISSONS SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : GENEPY DU PERE BOUCHET


FRANCE BOISSONS SUD-EST, société par actions simplifiée à associé unique - 113 avenue des Frères Lumière - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 318506623


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372725 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 5 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576857 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 5 juin 2012 - Changement de dénomination n°576858 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 31 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°580074 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681913 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Vins de pays.